POUDRE NOIRE

Page Facebook   Page Facebook

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : Stéphane LOMBARD, ci-dessous “le propriétaire du site”
Responsable de la publication : Stéphane LOMBARD
Webmaster : Stéphane LOMBARD
Hébergeur : LWS (https://www.lws.fr)

CONDITIONS D’UTILISATION

L’adresse du site est : https://www.poudre-noire.com et est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par le propriétaire du site. Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du propriétaire du site à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de propriétaire du site. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le propriétaire du site est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site.
Pour toute demande d’information, veuillez nous contacter via le formulaire de contact à cette adresse : https://www.poudre-noire.com/contact (page contact).
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

LIENS HYPERTEXTES

Le site internet de propriétaire du site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Le propriétaire du site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. Le propriétaire du site ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

CHANGEMENTS ÉVENTUELS

Toutes les informations, liens ou messages peuvent être changés par le propriétaire du site à tout moment et sans justification.

CONFIDENTIALITÉ, COOKIES ET UTILISATION DES DONNEES

Voir la page “Politique de confidentialité” à cette adresse : https://www.poudre-noire.com/politique-de-confidentialite/